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Résultats de la recherche (334)

  • 2016 | HC/E/CH 1538 | Suisse | Instance Suprême
    Langues
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    Résumé disponible en EN | ES
    Motifs

    Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2) |

    Décision

    Recours rejeté, retour refusé

    Article(s)

    3 11 13(1)(a) 13(1)(b) 13(2)

    Dispositif

  • 2019 | HC/E/CH 1553 | Suisse | Instance Suprême
    Langues
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    Résumé disponible en EN | ES
    Motifs

    Droit de garde - art. 3

    Décision

    Recours rejeté, retour ordonné

    Article(s)

    3 5 13(1)(a) 13(2)

    Dispositif

  • 2005 | HC/E/UKe 826 | Royaume-Uni - Angleterre et Pays de Galles | Deuxième Instance |
    Langues
    Télécharger le texte complet EN
    Résumé disponible en EN | FR | ES
    Motifs

    Engagements | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2) | Questions procédurales

    Décision

    Recours accueilli, retour refusé

    Article(s)

    13(2)

    Dispositif

    Recours accueilli et retour refusé ; le demandeur n'avait pas remli les conditions qui accompagnaient l'ordonnance de retour.

  • 2018 | HC/E/JP 1524 | Japon | Première instance
    Langues
    Texte complet non disponible
    Résumé disponible en EN | ES
    Motifs

    Intégration de l'enfant - art. 12(2) |

    Décision

    Retour refusé

    Article(s)

    13(1)(b) 13(2) 12(2)

    Dispositif

  • 2004 | HC/E/IL 833 | Israël | Deuxième Instance |
    Langues
    Texte complet non disponible
    Résumé disponible en EN | FR | ES
    Motifs

    Acquiescement - art. 13(1)(a) | Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2) | Questions liées au retour de l'enfant

    Décision

    Recours rejeté, retour ordonné

    Article(s)

    13(1)(a) 13(1)(b) 13(2)

    Dispositif

    Appel rejeté et retour refusé. Le déplacement était illicite mais les exceptions des articles 13(1)(a), 13(1)(b) et 13(2) étaient applicables. En outre, la mauvaise foi du père l'empêchait de bénéficier de l'aide de la cour.

  • 2016 | HC/E/JP 1440 | Japon | Deuxième Instance
    Langues
    Texte complet non disponible
    Résumé disponible en EN | ES
    Motifs

    Consentement - art. 13(1)(a) | Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2)

    Décision

    Recours rejeté, retour refusé

    Article(s)

    13(1)(a) 13(1)(b) 13(2)

    Dispositif

  • 2015 | HC/E/JP 1437 | Japon | Deuxième Instance
    Langues
    Télécharger le texte complet EN
    Résumé disponible en EN | ES
    Motifs

    Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2) | Risque grave - art. 13(1)(b)

    Décision

    Recours rejeté, retour ordonné

    Article(s)

    13(1)(b) 13(2)

    Dispositif

  • 2000 | HC/E/USf 393 | États-Unis d'Amérique - Niveau fédéral | Deuxième Instance |
    Langues
    Télécharger le texte complet EN
    Résumé disponible en EN | FR | ES
    Motifs

    Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2)

    Décision

    Recours accueilli, retour ordonné

    Article(s)

    12 13(1)(b) 13(2)

    Dispositif

    Appel accueilli et retour ordonné; le non-retour était illicite et ni les conditions de l'exception de l'article 13(1)(b), ni celles de l'article 13(2) n'étaient remplies.

  • 2001 | HC/E/PT 410 | Portugal | Première instance
    Langues
    Télécharger le texte complet PT
    Résumé disponible en EN | FR | ES
    Motifs

    Résidence habituelle - art. 3 | Droit de garde - art. 3

    Décision

    Retour ordonné

    Article(s)

    1 3 5 12 13(2) 26

    Dispositif

    Retour ordonné ; les conditions des exceptions prévues par la convention n'étaient aps réunies. Les autorités australiennes étaient en mesure de faire en sorte, le cas échéant, de garantir le bien-être des enfants.

  • 1995 | HC/E/AU 280 | Australie | Première instance |
    Langues
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    Résumé disponible en EN | FR | ES
    Motifs

    Objectifs de la Convention - Préambule, art. 1 et 2 | Acquiescement - art. 13(1)(a) | Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2) | Droits de l'homme - art. 20 | Questions procédurales

    Décision

    Retour ordonné

    Article(s)

    2 3 13(1)(a) 13(1)(b) 13(2)

    Dispositif

    Retour ordonné ; le non-retour des enfants était illicite et les conditions des exceptions n'étaient pas remplies.

  • 2001 | HC/E/CH 416 | Suisse | Deuxième Instance |
    Langues
    Texte complet non disponible
    Résumé disponible en EN | FR | ES
    Motifs

    Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2) | Questions procédurales

    Décision

    Recours rejeté, retour ordonné

    Article(s)

    11 13(1)(b) 13(2) 26

    Dispositif

    Appel rejeté; le retour est ordonné, l'exception de l'art. 13(1)(b) n'est pas retenue.

  • 2000 | HC/E/CH 435 | Suisse | Deuxième Instance |
    Langues
    Texte complet non disponible
    Résumé disponible en EN | FR | ES
    Motifs

    Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2) | Questions procédurales

    Décision

    Recours rejeté, retour refusé

    Article(s)

    1 3 4 7 9 12 13(1)(a) 13(1)(b) 13(2) 16 26

    Dispositif

    Appel refusé et retour refusé ;il y a eu non-retour, mais l'exception de l'art. 13(2) a été retenue.

  • 2000 | HC/E/CH 436 | Suisse | Première instance |
    Langues
    Texte complet non disponible
    Résumé disponible en EN | FR | ES
    Motifs

    Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2)

    Décision

    Retour refusé

    Article(s)

    1 7 10 12 13(1)(b) 13(2) 19 26

    Dispositif

    Retour refusé; il y eu déplacement illicite, mais l'exception de l'art. 13(1)(b) a été retenue.

  • 2002 | HC/E/SE 444 | Suède | Instance Suprême |
    Langues
    Texte complet non disponible
    Résumé disponible en EN | FR | ES
    Motifs

    Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2)

    Décision

    Retour ordonné

    Article(s)

    13(1)(b) 13(2)

    Dispositif

    Retour ordonné ; le non-retour était illicite et ni l'article 13(2), ni les autres exceptions ouvertes par la convention n'étaient applicables.

  • 1992 | HC/E/AT 375 | Autriche | Instance Suprême |
    Langues
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    Motifs

    Droit de garde - art. 3 | Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2)

    Article(s)

    1 5 7 12 13(1)(b) 13(2) 20

    Dispositif

    Le recours a été rejeté ; retour refusé ; le déplacement était illicite, mais les exceptions des articles 13(1)(b) et 13 alinéa 2 s'appliquaient.

  • 1995 | HC/E/UKe 202 | Royaume-Uni - Angleterre et Pays de Galles | Deuxième Instance |
    Langues
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    Résumé disponible en EN | FR | ES
    Motifs

    Risque grave - art. 13(1)(b) | Engagements | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2) | Questions procédurales

    Décision

    Recours rejeté, retour ordonné

    Article(s)

    3 13(1)(b) 13(2)

    Dispositif

    Appel rejeté et retour ordonné ; les conditions requises par l'article 13(1)(b) indiquant que l'enfant serait exposé à un risque grave de danger psychologique n'étaient pas remplies.

  • 1992 | HC/E/UKe 203 | Royaume-Uni - Angleterre et Pays de Galles | Première instance |
    Langues
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    Résumé disponible en EN | FR | ES
    Motifs

    Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2) | Questions procédurales

    Décision

    Retour refusé

    Article(s)

    13(1)(b) 13(2)

    Dispositif

    Retour refusé ; le déplacement était illicite, mais devant la force de l'opposition de l'enfant à son retour en France, le juge exerça son pouvoir d'appréciation pour décider de ne pas ordonner le retour.

  • 1989 | HC/E/USs 207 | États-Unis d'Amérique - Niveau étatique | Première instance |
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    Motifs

    Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2)

    Décision

    Retour ordonné

    Article(s)

    3 12 13(1)(a) 13(1)(b) 13(2)

    Dispositif

    Retour ordonné ; le non-retour était illicite, et ni les conditions de l'article 13(1)(b) ni celles de l'article 13(2) n'étaient remplies.

  • 1997 | HC/E/AU 213 | Australie | Première instance |
    Langues
    Texte complet non disponible
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    Motifs

    Résidence habituelle - art. 3 | Acquiescement - art. 13(1)(a) | Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2)

    Décision

    Retour ordonné

    Article(s)

    3 13(1)(a) 13(1)(b) 13(2)

    Dispositif

    Retour ordonné ; le déplacement était illicite et ni les conditions de l'article 13(1)(b) ni celles de l'article 13(2) n'étaient remplies.

  • 1990 | HC/E/UKe 163 | Royaume-Uni - Angleterre et Pays de Galles | Deuxième Instance |
    Langues
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    Motifs

    Résidence habituelle - art. 3 | Engagements | Intégration de l'enfant - art. 12(2)

    Décision

    Recours accueilli, retour ordonné avec des engagements proposés

    Article(s)

    3 4 5 13(1)(a) 13(1)(b) 13(2) 14 15 16 18 12(2)

    Dispositif

    L'appel a été rejeté et le retour ordonné ; des engagements étant proposés. Le déplacement était illicite, dès lors que l'enfant avait sa résidence habituelle aux Etats-Unis à la date du déplacement.