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Risque grave - art. 13(1)(b)
Recours rejeté, retour ordonné
13(1)(b)
Acquiescement - art. 13(1)(a) | Risque grave - art. 13(1)(b)
Recours accueilli, retour refusé
13(1)(a) 13(1)(b)
Affaire renvoyée devant le tribunal inférieur
Retour refusé
Résidence habituelle - art. 3 | Risque grave - art. 13(1)(b)
Retour ordonné
3 13(1)(b)
Intégration de l'enfant - art. 12(2) | Risque grave - art. 13(1)(b)
13(1)(b) 12(2)
Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2) | Risque grave - art. 13(1)(b)
13(1)(b) 13(2)
Déplacement et non-retour - art. 3 et 12 | Questions procédurales | Intégration de l'enfant - art. 12(2)
Recours rejeté, retour refusé
12(2)
Résidence habituelle - art. 3 | Droit de garde - art. 3 | Intégration de l'enfant - art. 12(2) | Acquiescement - art. 13(1)(a) | Risque grave - art. 13(1)(b)
Recours accueilli, retour ordonné
3 12 13(1)(a) 13(1)(b)