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Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2)
Retour ordonné
13(1)(b) 13(2)
Risque grave - art. 13(1)(b) | Engagements
Retour refusé
13(1)(b)
Objectifs de la Convention - Préambule, art. 1 et 2 | Déplacement et non-retour - art. 3 et 12 | Risque grave - art. 13(1)(b) | Intérêt supérieur de l’enfant | Questions procédurales
Recours accueilli, retour ordonné
1 2 3 13(1)(b)
Résidence habituelle - art. 3
3
Déplacement et non-retour - art. 3 et 12 | Résidence habituelle - art. 3
Demande rejetée
Droit de garde - art. 3 | Risque grave - art. 13(1)(b) | Intérêt supérieur de l’enfant | Questions procédurales | Interprétation de la Convention
Recours rejeté, retour refusé
3 13(1)(b) 19
Résidence habituelle - art. 3 | Risque grave - art. 13(1)(b) | Intérêt supérieur de l’enfant | Intégration de l'enfant - art. 12(2) | Questions procédurales
Recours rejeté, retour ordonné
3 13(1)(b) 12(2)
Questions ne relevant pas de la Convention | Intérêt supérieur de l’enfant
Consentement - art. 13(1)(a) | Intégration de l'enfant - art. 12(2) | Risque grave - art. 13(1)(b) | Intérêt supérieur de l’enfant
1 13(1)(a) 12(2)
Risque grave - art. 13(1)(b) | Questions procédurales