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Objectifs de la Convention - Préambule, art. 1 et 2 | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2) | Risque grave - art. 13(1)(b)
Retour refusé
13(1)(a) 13(1)(b) 13(2)
Risque grave - art. 13(1)(b)
Retour ordonné
13(1)(b)
Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2) | Questions procédurales
Affaire renvoyée devant le tribunal inférieur
13(1)(b) 13(2)
Recours rejeté, retour ordonné
Orientations émises quant' à l'application de la Convention
Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2) | Intérêt supérieur de l’enfant | Intégration de l'enfant - art. 12(2)
Recours accueilli, retour ordonné
13(1)(b) 13(2) 12(2)
Droit de garde - art. 3 | Intégration de l'enfant - art. 12(2) | Résidence habituelle - art. 3 | Risque grave - art. 13(1)(b)
3 13(1)(b) 12(2)
Résidence habituelle - art. 3 | Intégration de l'enfant - art. 12(2) | Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2)
3 13(1)(b) 13(2) 12(2)