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Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2)
Recours accueilli, retour refusé
13(1)(b) 13(2)
Recours rejeté, retour ordonné
Risque grave - art. 13(1)(b)
Affaire renvoyée devant le tribunal inférieur
13(1)(b)
Résidence habituelle - art. 3 | Droit de garde - art. 3
3 4 5
Recours rejeté, retour refusé
Intégration de l'enfant - art. 12(2) | Risque grave - art. 13(1)(b) | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2) | Intérêt supérieur de l’enfant | Questions procédurales
Recours accueilli, retour ordonné
12 13(1)(b) 13(2)
Résidence habituelle - art. 3 | Opposition de l'enfant au retour - art. 13(2) | Questions liées au retour de l'enfant
3
Risque grave - art. 13(1)(b) | Intérêt supérieur de l’enfant
Questions procédurales
Demande rejetée
4